Marque enregistrée - Marque en vigueur

VILLE DE CHAVILLE LES RENCONTRE CHAVILLOISES
COMMUNE DE CHAVILLE

Numéro de dépôt :
4437838
Date de dépôt :
16/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2028
VILLE DE CHAVILLE LES RENCONTRE CHAVILLOISES de COMMUNE DE CHAVILLE

Présentation de la marque VILLE DE CHAVILLE LES RENCONTRE CHAVILLOISES

Déposée par voie électronique le 16 mars 2018 par COMMUNE DE CHAVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VILLE DE CHAVILLE LES RENCONTRE CHAVILLOISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est COMMUNE DE CHAVILLE domicilié(e) 1456 avenue Roger Salengro - 92370 - CHAVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Monsieur Philippe BOUTRON domicilié(e) 4-6 avenue d'Alsace - 92982 - Paris La Défense - France.

La marque VILLE DE CHAVILLE LES RENCONTRE CHAVILLOISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4437838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLE DE CHAVILLE LES RENCONTRE CHAVILLOISES arrivera à expiration en date du 16 mars 2028.

COMMUNE DE CHAVILLE a également déposé les autres marques suivantes : LES FOULEES MUSICALES


COMMUNE DE CHAVILLE - 1456 avenue Roger Salengro - 92370 - CHAVILLE - France


FIDAL, Monsieur Philippe BOUTRON - 4-6 avenue d'Alsace - 92982 - Paris La Défense - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Application logicielle pour smart phone, supports d`enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; équipement de traitement de données ; ordinateurs ; périphériques d`ordinateurs ; machines à calculer ; extincteurs ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunications, télématiques, téléviseurs, magnétophones, magnétoscopes, radios, projecteurs (appareils de projection), autoradios, antennes, paraboles, enceintes, amplificateurs, chaînes haute-fidélité, microphones, téléphones, films et pellicules exposées ; films cinématographiques exposés ; supports d'enregistrement audio et vidéo, bandes (rubans) magnétiques et bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, cédéroms, logiciels, logiciels de jeux, cartouches de jeux vidéo ; cartes magnétiques ; disques et supports de données optiques et magnétiques ; interfaces (informatique) ; publications électroniques téléchargeables ; agendas électroniques ; aimants décoratifs [magnets] ; baladeurs multimédias ; cadres de photos numériques ; calculatrices de poche ; clés USB ; fichiers d'images et de musique téléchargeables ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; lunettes et articles de lunetterie ; téléphones mobiles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Organisation et conduite de forum, de rencontres, de débats – organisation d'événements artistiques et culturels, Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias; production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et/ou visuels, et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte); reportages photographiques; services d'exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables; reportages photographiques, services de reporters. production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de rencontres sociales et de réseautage notamment par le moyen d'un site Internet permettant à des utilisateurs de partager des informations, des photographies, des contenus audio et vidéo, d'échanger des points de vue, des avis et réactions et de créer éventuellement des communautés virtuelles à savoir des services visant à la constitution d'un réseau social, professionnel ou personnel rendus au moyen du réseau Internet.